Le droit de l’audiovisuel, du cinéma et de l’animation

Le droit de l’audiovisuel connaît une évolution législative et jurisprudentielle constante. Dotée d’une créativité juridique certaine, notre équipe intervient notamment dans la négociation et la rédaction des contrats audiovisuels (cinéma, télévision, radio…). Nous vous aiderons ainsi à trouver le meilleur cadre juridique pour toute production, ainsi que pour formaliser les relations entre les divers intervenants, de l’acquisition des droits (contrats de cession des droits des scénaristes, des auteurs-réalisateurs, …), en passant par la production des œuvres (contrats de coproduction, de production déléguée,…), jusqu’à leur exploitation sur tous supports (contrats d’achat de droits de diffusion, video on demand, contrats de merchandising, …).
Nous intervenons également dans les différends relatifs aux comptes d’exploitation des œuvres audiovisuelles.

Par la combinaison de nos expériences en droits de la personnalité et droit du cinéma, nous avons développé une expertise pour la production des biopics ou toutes adaptations de faits réels.

Nous intervenons aussi pour la protection des formats et des concepts d’émissions, la négociation et la rédaction des contrats avec les animateurs, ainsi que la publicité, le parrainage d’émissions ou le placement de produits.